Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Professionnels de la filière Pommes de terre en Nord-Pas-de-Calais C'est avec Savoir-Faire que nous cultivons vos envies !
Association Régionale de Promotion de la Pomme de terre du Nord-Pas-de-Calais

Numéro de dépôt :
3171550
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
28/06/2012
Les Professionnels de la filière Pommes de terre en Nord-Pas-de-Calais C\'est avec Savoir-Faire que nous cultivons vos envies ! de Régionale de Promotion de la Pomme de terre du Nord-Pas-de-Calais

Présentation de la marque Les Professionnels de la filière Pommes de terre en Nord-Pas-de-Calais C'est avec Savoir-Faire que nous cultivons vos envies !

Déposée le 28 juin 2002 par l'association loi 1901 Régionale de Promotion de la Pomme de terre du Nord-Pas-de-Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Les Professionnels de la filière Pommes de terre en Nord-Pas-de-Calais C'est avec Savoir-Faire que nous cultivons vos envies ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Régionale de Promotion de la Pomme de terre du Nord-Pas-de-Calais domicilié(e) Port fluvial, place LEROUX de FAUQUEMONT, Bat L, ,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association régionale de promotion de la pomme domicilié(e) de terre du Nord-Pas-de-Calais, Port fluvial, place, LEROUX de FAUQUEMONT, bat. L, ,59000 LILLE - France.

La marque Les Professionnels de la filière Pommes de terre en Nord-Pas-de-Calais C'est avec Savoir-Faire que nous cultivons vos envies ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Professionnels de la filière Pommes de terre en Nord-Pas-de-Calais C'est avec Savoir-Faire que nous cultivons vos envies ! est expirée depuis le 28 juin 2012.

Régionale de Promotion de la Pomme de terre du Nord-Pas-de-Calais a également déposé les autres marques suivantes : PEPITE DU NORD


Association Régionale de Promotion de la Pomme de terre du Nord-Pas-de-Calais - Port fluvial, place LEROUX de FAUQUEMONT, Bat L, ,59000 LILLE - 59000 - France


Association régionale de promotion de la pomme - de terre du Nord-Pas-de-Calais, Port fluvial, place, LEROUX de FAUQUEMONT, bat. L, ,59000 LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Fruits et légumes conservés dont pomme de terre Fruits et légumes frais et semences dont pomme de terre Services de restauration et services de traiteurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.